Conditions de Service

Bienvenue sur notre site de microblogging social, gratuit et bénévoles, par son utilisation, vous accepter de suivre les termes et conditions qui suivent :

  1. Éligibilité : Vous devez avoir au moins 15 ans pour utiliser notre plateforme

  2. Contenu : Vous êtes entièrement responsable du contenu que vous publiez sur notre plateforme. En publiant du contenu, vous déclarez et garantissez avoir le droit de le faire et que le contenu ne viole aucune loi ni n'empiète sur les droits de tiers.

  3. Contenu interdit :

    • Vous ne pouvez pas publier de contenu illégal, abusif, menaçant, nuisible ou autrement répréhensible.
    • Vous ne pouvez pas publier de contenu qui viole la vie privée ou les droits de propriété intellectuelle de toute personne ou entité.
    • Vous ne pouvez pas exploiter de manière réelle ou imaginaire des enfants, que ce soit par des représentations graphiques ou textuelles.
    • Dans le cas de la détermination de l'âge de la majorité, il est réputé être de 18 ans, ou l'âge de la majorité dans votre région (selon le plus élevé).
  4. Modération : Nous nous réservons le droit de modérer et de supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, en violation de ces conditions générales ou inapproprié pour notre plateforme.

  5. Comptes utilisateur : Vous pouvez créer un compte utilisateur pour utiliser notre plateforme. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte.

  6. Contenu de tiers : Notre plateforme peut inclure des liens vers des sites web et des contenus de tiers. Nous n'endossons ni ne contrôlons aucun contenu de tiers, et nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages pouvant résulter de votre utilisation de contenu de tiers.

  7. Résiliation : Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès à notre plateforme à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis.

  8. Clause de non-responsabilité : Notre plateforme est fournie "telle quelle" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, expresse ou implicite.

  9. Limitation de responsabilité : En aucun cas nous ne serons responsables de dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de votre utilisation de notre plateforme.

  10. Loi applicable : Ces conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois de la France.

Les services sont destinés aux utilisateurs âgés d'au moins 16 ans. Tous les utilisateurs mineurs dans la juridiction où ils résident (généralement de moins de 18 ans) doivent obtenir l'autorisation et les conseils de leurs parents ou tuteurs pour utiliser les services. Si vous êtes mineur, vous devez faire lire et accepter ces conditions générales par vos parents ou tuteurs avant d'utiliser les services.

Rétention de vos données

Les médias sont hébergés par Scaleway à Paris (France).

Les bases de donnée sont hébergés par Hetzner à Falkenstein (Allemagne).

Sachez que toute publication que vous rendez public et accessible à d’autres instance, non bloquées par Peculiar Florists, sera copiée et conservée par ces instances. (Cela est vrai pour tout le Fediverse)

Les backups sont effectuées quotidiennement et chiffrées

Conformément à loi française, si nous avons préférées rester anonymes, nos éléments d’identification personnelle ont été transmis à nos hébergeurs.

Haine et Harcèlement

Lorsque nous parlons de haine et de harcèlement, nous incluons :

  • Commentaires offensant liés au genre, identité de genre et son expression, orientation sexuelle, invalide, trouble mental, neuro(a)typicalité, apparence physique, ethnie, religion
  • Commentaires non bienvenues regardant sur le mode de vie d’une personne et ses pratiques, incluant ceux liés à la nourriture, la santé, parentage, drogue, et travail.
  • Mégenrage délibéré ou utilisation de 'dead names' ou de noms rejetés
  • Images sexuelles envoyés de façon gratuite et sans rapport avec la conversation ou des comportements non appropriés
  • Contacts physiques simulés (i.e. description textuelle de "calins" ou de "massages") sans consentement ou après demande d’arrêter
  • Menaces de violence
  • Incitement à la violence envers un individu, incluant encourager une personne à commettre un suicide ou un acte d’automutilation
  • Intimidation délibérée
  • Disruption soutenu des discussions, incluant le spam
  • Attention sexuelles non bienvenues
  • Une communication un-à-un après demande de cesser
  • Publication de communication privée

Signalement

Si vous êtes témoin ou que vous subissez de la haine ou du harcèlement, ou que vous avez d’autres inquiétudes, n’hésitez à signaler/reporter les publications ou à contacter les modérateurs. Des actions seront prises dans les plus brefs délais.

Nous respectons la confidentialité des signalements ou des requêtes afin de protéger les victimes d’abus. À notre discrétion, nous pourrons publier les noms des personnes dont nous avons reçu des plaintes de harcèlement, ou en informer des parties tierces (tel que les admins d’autres instances). Nous ne nommerons pas les victimes de harcèlement sans leur consentement explicite.

Conséquences

Les utilisateurs à qui il est demandé d’arrêter tout comportement de haine ou de harcèlement sont tenus de se conformer immédiatement.

Si un utilisateur se livre à un comportement de haine et de harcèlement, les administrateurs peuvent prendre toutes les mesures qu’ils estiment appropriées, y compris la suppression de compte et le report à d’autres instance et/ou l’identification publique de celui-ci en tant que personne faisant l’objet de plaintes reçues.

Suite à un envois de signalement à une instance tierce, si cette dernière ne réagit pas ou ne prends pas de précautions daignez adéquates par les admins de cette instance, nous nous réservons le droit de bloquer ou silencer ces dites instances. Nous communiqueront les restrictions imposées à d’autres instances avec notre communauté dans la mesure ou cette communication ne risque pas de faire la promotion d’instances considérés comme haineuses ou harceleuses.

Crédits et Licences

Les conditions de services sont traduites et basées sur celles de blahaj.zone

Ce code de conduite est traduit et basé, en partie,sur l'échantillon de code de conduite Slack d'Annalee Flower Horne, qui est à son tour basé sur la politique de lutte contre le harcèlement de la communauté Geek Feminism. Nous avons adapté l'échantillon de code de conduite Slack pour notre propre utilisation conformément aux termes de la licence Creative Commons Attribution.